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Mentions légales Kiloutou

1 - Responsable du site

KILOUTOU, SAS au capital de 10 441 555 €
Siège social : 1 rue des Précurseurs - CS 20449 59664 Villeneuve d’Ascq cedex
Tél : 03 59 56 54 00
Fax : 03 59 56 54 01
RCS de Lille Métropole, n° 317 686 061
Numéro de T.V.A intra-communautaire : FR 21 317 686 061

2 - Directeur de la publication

Xavier BOULET
KILOUTOU – Directeur Marketing
2 rue Gaston Rebuffat
75019 Paris
Tél : 03 59 56 54 00
Fax : 03 59 56 54 01
Contactez-nous

3 - Fournisseur d'hébergement du site

CLARANET SAS
2 rue Bréguet
75011 Paris
Tél : 01 44 78 63 65

4 - Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de KILOUTOU. KILOUTOU et les sociétés du groupe sont titulaires de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs au Site et notamment de tous les éléments graphiques, sonores, textuels, logiciels, y compris la technologie sous-jacente, ou de toute autre nature, composant le Site.

KILOUTOU et les sociétés du groupe sont également titulaires des marques ayant fait l'objet de dépôts auprès de l'INPI et des noms de domaine régulièrement enregistrés.

L'Utilisateur s'engage ainsi à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du groupe KILOUTOU et s'interdit, à ce titre, de reproduire, de représenter ou de diffuser, même partiellement, tout élément protégé par un droit de propriété intellectuelle, à défaut d'en avoir eu préalablement l'autorisation expresse.

L'Utilisateur s'engage également à ne pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle des partenaires de KILOUTOU, et notamment à leurs marques qui sont représentées sur le Site.

De même, tout procédé, relevant notamment de la technique du framing ou du deep-linking est formellement prohibé, sauf autorisation expresse, spéciale et écrite délivrée par KILOUTOU.

5 - Portée des contenus

Les informations communiquées sur le site de KILOUTOU sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de KILOUTOU. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité de KILOUTOU ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu'il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d'accéder au Site.

6 - Liens hypertexte

La mise en place de liens hypertextes en direction du Site nécessite l'autorisation expresse et préalable de KILOUTOU. Il suffit pour cela de nous contacter via le formulaire suivant : Contactez-nous.

Pour toute remarque concernant le site, veuillez nous contacter via la rubrique Contactez-nous.

Aucune plainte, déclaration ou demande de conseil ne doit être transmise par cette boîte aux lettres électronique, mais uniquement par voie postale.