Qu'est-ce qu'un dossier des ouvrages exécutés (DOE) ?

Dans le secteur du bâtiment, le dossier des ouvrages exécutés (DOE) n’est pas une simple formalité administrative, mais bien un outil stratégique indispensable pour les marchés publics ou privés.

Parfois redouté par les chefs d'entreprise, il est constitué au terme des travaux et offre une vision technique approfondie de l’ouvrage. Il garantit notamment sa traçabilité, sa maintenance et sa pérennité.

DOE : quelle définition ? Quel rôle ?

Le DOE, ou Dossier des Ouvrages Exécutés, est un document contractuel établi après l’achat d’un chantier. Il est remis au maître d’ouvrage au moment de la réception des travaux.

Son objectif ? Centraliser toutes les informations nécessaires relatives aux travaux achevés. Ce dossier des ouvrages exécutés offre une description détaillée de l’ouvrage tel qu’il a été réellement construit, permettant ainsi aux propriétaires ou exploitants ultérieurs de comprendre sa constitution, sa structure et ses équipements.

En cas de future intervention, de maintenance, ou même de cas de sinistre, ce DOE devient un véritable guide technique pour tous les acteurs : architectes, bureaux d’étude, maîtres d’ouvrage ou maîtres d’œuvre.

Qu'est-ce qu'une liste DOE ?

Le DOE est aussi parfois appelé "liste DOE", car il liste l'ensemble des travaux réalisés sur l'ouvrage, ainsi que les informations indispensables pour les opérations de maintenance.

Le DOE est-il obligatoire dans le bâtiment ?

Le DOE, une obligation pour les marchés publics

Dans le cadre des marchés publics, le DOE est obligatoire, conformément à l’article 40 du CCAG Travaux.
C'est le maître d’œuvre qui vérifie le document, tandis que l’entreprise en charge des travaux en assure la rédaction.

Un DOE pour les marchés privés ?

En revanche, pour les marchés privés, le DOE n’est pas systématique : il est contractuel, laissé à l’accord entre les parties au moment de la signature. Souvent aligné sur la norme NF P 03-001, il stipule au minimum la présence des plans d’exécution, des notices de fonctionnement et des éléments installés.

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DOE : quels délais ?

Deux échéances sont à respecter :

• Au moment de la livraison du chantier, l’entreprise transmet au maître d’œuvre tous les documents nécessaires : spécifications de pose, notices et prescriptions, garanties, ainsi que les preuves d’évacuation des déchets.
• Dans le mois suivant la date de réception, l’ensemble des autres pièces du dossier des ouvrages exécutés est fourni, incluant les documents nécessaires à la création du DIUO (Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage).

Attention, le non-respect de ces délais peut entraîner des pénalités financières.

Qui rédige le DOE ?

C’est le maître d’œuvre qui coordonne la rédaction et la constitution du dossier, en réunissant les apports de chaque entreprise ou mandataire. Cependant, la tâche de rédaction revient aux sociétés exécutantes des travaux.

Travaux : comment constituer un DOE, dossier des ouvrages exécutés ?

Rédaction d'un document DOE : exemple de contenu

Le contenu varie selon le type de marché, mais certains éléments sont incontournables :

• Plans d’exécution conformes à l’ouvrage exécuté
• Notices de fonctionnement et d’entretien des équipements
• Prescriptions de maintenance
• Fiches techniques et informations sur les matériaux et matériels utilisés
• Conditions de garantie fournies par les fabricants
• Spécifications de pose
• Constats d’évacuation des déchets
• Liste des pièces détachées
• Conseils pour l’entretien
• Formations réalisées

Dans les marchés privés, lorsqu’ils suivent la norme NF, le DOE doit inclure au moins trois éléments principaux : plans, notices et matériel utilisé.

DOE papier ou numérique ?

Le DOE peut être remis en format papier, encore plébiscité dans le BTP, ou sous forme numérique (clé USB, CD-ROM...). La version numérique offre une traçabilité facilitée, mais l’option papier reste incontournable pour les structures non digitalisées.

En bref, le DOE n’est pas un simple classeur, mais un véritable coffre de connaissance de l’ouvrage. Il structure la fin du chantier, sécurise l’exploitation et protège en cas de sinistre.